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ECUE Histoire du droit des obligations

Code de l'ECUE : DPEHDO45

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PORTAIL DROIT
Histoire du droit et des institutions
Campus Trotabas
Licence 2
Semestre pair
Français

PRESENTATION

Ce cours d'Histoire du droit des obligations apportera à l'étudiant un éclairage historique indispensable à la bonne compréhension du droit des obligations dans notre droit français actuel.

Il retrace les grandes étapes de l’évolution du droit des contrats et de la responsabilité délictuelle, de l’époque romaine au Code civil de 1804. Les ruptures et les continuités sont étudiées afin de comprendre la formation du droit des obligations telle que nous l’entendons aujourd’hui. Le cours est composé de deux parties.

La première est consacrée à la formation (passage du formalisme au consensualisme), au contenu et aux effets du contrat.

La deuxième partie quant à elle porte sur les obligations délictuelles et explique les évolutions historiques autour du concept de la faute.

Responsable(s) du cours

Gwenaelle Callemein

Présentiel

  • 30h de cours magistral

PREREQUIS

Avant le début du cours, je dois ...
  • Remplir le QCM "avant de commencer" pour évaluer ses connaissances en la matière (non noté, permet à l'étudiant de se faire une idée de ce qu'il sait déjà ou non). Disponible via ce lien : https://lms.univ-cotedazur.fr/mod/quiz/view.php?id=138651
  • Avoir une connaissance générale des grandes périodes historiques de formation du droit romain et de l'ancien droit français

OBJECTIFS

A la fin de ce cours, je devrais être capable de...
  • Expliquer les évolutions majeures du droit des obligations.
  • Identifier les grandes dates qui ont permis la formation du droit des obligations.
  • Expliquer les fondements historiques du droit des obligations

CONTENU

  • Dans cette première partie, nous développerons le droit des contrats à travers les âges, des romains jusqu'à la promulgation du Code civil de 1804. Nous chercherons à comprendre quels étaient les types de contrat utilisés et comment le consensualisme s'est développé jusqu'à devenir la norme.

  • Dans cette seconde partie, nous nous interesserons aux obligations délictuelles de Rome jusqu'à l'époque contemporaine. Nous nous interrogerons sur les concepts de faute, de dommage mais aussi sur la notion de responsabilité (individuelle, collective).

  • Aucune description
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Important
Ce syllabus n’a aucune valeur contractuelle. Son contenu est susceptible d’évoluer en cours d’année : soyez attentifs aux dernières modifications.