ECUE Droit civil 1 (les personnes) CM

Code de l'ECUE : DPECIC11

Ce cours est proposé dans 3 UE

Structure

PORTAIL DROIT

Domaine disciplinaire

Droit privé et sciences criminelles

Lieu d'enseignement

Campus Trotabas

Niveau du cours

Licence 1

Semestre

Semestre impair

Langue

Français

PRESENTATION

Le cours de droit des personnes poursuit un double objectif :

Tout d’abord identifier les personnes. En effet, que faut-il entendre par personne au sens juridique ?

Les personnes s’opposent classiquement aux choses et aux biens.

Le droit reconnaît ainsi deux catégories de personnes dotées de la personnalité juridique : les personnes physiques et les personnes morales. Le droit fixe alors toutes les règles relatives à leur existence et à leur individualisation. Seront ainsi abordés par exemple, les questions suivantes : quand commence et quand finit la vie humaine pour le droit, quels sont les éléments d’identification de la personne : le nom, le domicile, le sexe ?

Ensuite et enfin, le droit des personnes a un second objectif : protéger les personnes. Non seulement il s’agit de garantir à toute personne le respect des droits qui lui sont reconnus mais aussi et surtout il faut protéger tout particulièrement les personnes les plus vulnérables : c’est-à-dire le mineur ou le majeur frappé par une altération de ses facultés mentales ou corporelles.

Responsable(s) du cours

, Marie-Cecile Lasserre

Présentiel

30h de cours magistral

PREREQUIS

Avant le début du cours, je dois ...

Aucun prérequis n'est demandé s'agissant d'un cours de première année premier semestre.

OBJECTIFS

A la fin de ce cours, je devrais être capable de...

Identifier les personnes juridiques
Appliquer le régime juridique des personnes physiques et morales

CONTENU

Cours de Madame Lasserre - Groupe A

Aucune description
Cours de Madame Duong - Groupe B

Aucune description
Cours de Madame Bricca - Groupe C

Aucune description
Évaluations terminales

Aucune description

Accéder au Syllabus complet (Authentification requise)

Important

Ce syllabus n’a aucune valeur contractuelle. Son contenu est susceptible d’évoluer en cours d’année : soyez attentifs aux dernières modifications.