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ECUE Histoire du droit de la propriete

Code de l'ECUE : DLEDDP6

Ce cours est proposé dans 2 UE
PORTAIL DROIT
Histoire du droit et des institutions
Campus Trotabas
Licence 3
Semestre pair
Français

PRESENTATION

Le droit de propriété est un pilier du système juridique français consacré par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et inséré à cet égard dans le bloc de constitutionnalité. Pour autant, cette notion fondamentale n'a rien d'universel et nombre de systèmes juridiques en sont très éloignés. En France même, la notion de propriété, qui s'inspire du droit romain, est relativement récente. Ce cours a ainsi pour objet de retracer de manière chronologique l'évolution du droit de la propriété depuis l'Antiquité jusqu'au XIXe siècle.

Responsable(s) du cours

Stephanie Maccagnan

Distanciel

  • 30h de cours magistral

PREREQUIS

Pas de prérequis

OBJECTIFS

A la fin de ce cours, je devrais être capable de...
  • distinguer les différentes périodes historiques
  • retracer les évolutions du droit de propriété dans le temps

CONTENU

  • HISTOIRE DU DROIT DE PROPRIETE

    Propos introductif : Les différents modèles de « propriété »

    Thème 1 : Le droit de propriété dans l’Antiquité

     

    Thème 2 : LA PROPRIETE EN DROIT ROMAIN

    Chapitre I : La propriété dans l’ancien droit romain

    Chapitre II : La propriété dans la Rome classique

    Chapitre III : La propriété au Bas-Empire

     

    THEME 3 : LA PERIODE FRANQUE

    Chapitre I : Les Germains et la terre

    Chapitre II : Le régime juridique des terres

     

    Thème 4 : LA PROPRIETE FEODALE

    Chapitre I : Le régime féodal des tenures

    Chapitre II : Les droits communautaires

    Chapitre III : L’acquisition de la propriété

     

    Thème 5 : LA PROPRIETE A LA FIN DE L’ANCIEN REGIME

    Chapitre I : L’évolution des droits féodaux

    Chapitre II : L’évolution des droits collectifs

    Chapitre III : La propriété au siècle des Lumières

     

    Thème 7 : LA PROPRIETE SOUS LA REVOLUTION

    Chapitre I : L’abolition de la féodalité

    Chapitre II : Le nouveau régime de propriété

     

    Thème 8 : LA PROPRIETE AU XIXe SIECLE

    Chapitre I : La propriété dans le Code Napoléon

    Chapitre II : La propriété, fondement de l’ordre social

     

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Important
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