Université Côte d'azur

ECUE Droit du travail

Code de l'ECUE : IPEDT

Ce cours est proposé dans 3 UE
PORTAIL ECONOMIE GESTION
Droit privé et sciences criminelles
Campus Saint Jean d'Angély
Licence 2
Semestre impair
Français

PRESENTATION

L’action de tout manager ou responsable des ressources humaines doit s’inscrire dans le respect du cadre légal et réglementaire, en particulier du droit du travail.

Le cours de droit du travail vise à présenter les acteurs du droit de travail, ainsi que les principales règles régissant d’une part, les relations individuelles de travail (conclusion, exécution et rupture du contrat de travail), et d’autre part, les relations collectives de travail (négociation collective, conflits collectifs, comité social et économique, droit syndical).

Ce cours s’appuie sur des mises en situation pratique, afin que les étudiants identifient les enjeux concrets de chaque situation. Il aborde également les problématiques contemporaines liées aux droits et libertés du salarié, l’utilisation des technologies numériques par le salarié, ainsi que la santé et la sécurité au travail (harcèlement moral, risques psycho-sociaux par ex.).

Responsable(s) du cours

Magali Boucaron Nardetto

Présentiel

  • 20h de cours magistral

PREREQUIS

Pas de prérequis

OBJECTIFS

A la fin de ce cours, je devrais être capable de...
  • - De comprendre l'origine du droit du travail, ses sources et organes en charge du contrôle de l'application du droit du travail
  • - D’identifier les règles essentielles concernant le recrutement des salariés, les différents types de contrat de travail et principaux aménagements conventionnels (clauses du contrat de travail) ;
  • - De connaître les règles régissant l’exécution du contrat de travail : temps de travail, rémunérations, pouvoirs de l’employeur, droits et libertés du salarié, santé et sécurité au travail ;
  • - D’identifier les principaux modes de rupture du contrat de travail, ainsi que les causes principales de suspension ou modification du contrat de travail ;
  • - De déterminer les principaux enjeux et acteurs des relations collectives de travail.

CONTENU

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Important
Ce syllabus n’a aucune valeur contractuelle. Son contenu est susceptible d’évoluer en cours d’année : soyez attentifs aux dernières modifications.