University Côte d'azur

ECUE Formation historique du droit CM

ECUE's code : DPEFHC13

Belong to 4 UE
PORTAIL DROIT
Histoire du droit et des institutions
Campus Trotabas
Licence 1
Semestre impair
Français

PRESENTATION

Quelles sont les sources historiques du droit? De quand date le premier code de l'humanité? Autant de questions auxquelles ce cours répondra en s'intéressant à l'étude des sources du droit à travers l'Histoire de l'Antiquité jusqu'à la période napoléonienne.

Cet enseignement est une introduction historique aux sources du droit français, qui vous donnera les bases nécessaires et indispensables à une meilleure compréhension des autres disciplines juridiques enseignées en Licence. Ce cours est assorti de TD, pour vous préparer à l'épreuve écrite.

Course's manager(s)

Gwenaelle Callemein , Benedicte Decourt , Karine Deharbe

In class

  • 30h of lectures

PREREQUISITES

Before the start of the course, I must ...

OBJECTIVES

By the end of this course, I should be able to...
  • Se repérer dans la chronologie des sources du droit
  • Analyser des textes juridiques des périodes étudiées (Ordonnances, édits, codes, coutumes...)
  • Comprendre et appliquer la méthodologie du commentaire de texte juridique et de la dissertation

CONTENT

  • 1Ère partie : Le droit sous l’Antiquité

    Chapitre 1 : Le droit de l’Orient ancien

    Section 1 : Le droit mésopotamien : la naissance du droit cunéiforme

    Section 2 : Le droit égyptien

    Section 3 : Le droit hébraïque

    Chapitre 2 : Le droit de la Grèce antique

    Section 1 : Le droit à l’époque archaïque (XXe - VIIe siècles av. notre ère)

    Section 2 : Le droit à l’âge classique (VIIe - IVe siècles av. notre ère)

    Section 3 : Le droit sous les monarchies hellénistiques (323 à 30 av. notre ère)

    Chapitre 3 : Le droit de la Rome antique

    Section 1 : La Royauté romaine (753 à 509 av. notre ère)

    Section 2 : La République romaine (509 à 27 av. notre ère)

    Section 3 : L’Empire romain (27 av. notre ère – VIe siècle)

     

    2ème partie : Le droit à l’époque médiévale

    Chapitre 1 : La diversité des sources du droit au haut Moyen Âge (Ve - Xe siècles)

    Section 1 : Le droit sous les Mérovingiens (Ve – VIIIe siècles)

    Section 2 : Le droit sous les Carolingiens (VIIIe – Xe siècles)

    Chapitre 2 : Le renouvellement du droit jusqu’au bas Moyen Âge

    Section 1 : L’affirmation du droit coutumier

    Section 2 : Les droits savants

     

    3ème partie : L’émergence d’un droit national français

    Chapitre 1 : L’affirmation progressive d’un droit royal

    Section 1 : Le roi et la loi

    Section 2 : Le roi et la coutume

    Chapitre 2 : L’élaboration du droit à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècles)

    Section 1 : Les lois du Roi

    Section 2 : Les autres sources du droit

     

    4ème partie : La naissance du droit contemporain

    Chapitre 1 : Le droit révolutionnaire

    Section 1 : La remise en cause de l’Ancien Régime

    Section 2 : Le renouvellement du droit

    Section 3 : Une œuvre révolutionnaire inachevée : les enjeux de la codification

    Chapitre 2 : Le droit sous l’Empire napoléonien

    Section 1 : La codification napoléonienne

    Section 2 : Le devenir de la codification napoléonienne

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