ECUE Formation historique du droit CM

Code de l'ECUE : DPEFHC13

Ce cours est proposé dans 4 UE

Structure

PORTAIL DROIT

Domaine disciplinaire

Histoire du droit et des institutions

Lieu d'enseignement

Campus Trotabas

Niveau du cours

Licence 1

Semestre

Semestre impair

Langue

Français

PRESENTATION

Quelles sont les sources historiques du droit? De quand date le premier code de l'humanité? Autant de questions auxquelles ce cours répondra en s'intéressant à l'étude des sources du droit à travers l'Histoire de l'Antiquité jusqu'à la période napoléonienne.

Cet enseignement est une introduction historique aux sources du droit français, qui vous donnera les bases nécessaires et indispensables à une meilleure compréhension des autres disciplines juridiques enseignées en Licence. Ce cours est assorti de TD, pour vous préparer à l'épreuve écrite.

Responsable(s) du cours

Gwenaelle Callemein , Benedicte Decourt , Karine Deharbe

Présentiel

30h de cours magistral

PREREQUIS

Avant le début du cours, je dois ...

Remplir le QCM "avant de commencer" pour évaluer ses connaissances en la matière (non noté, permet à l'étudiant de se faire une idée de ce qu'il sait déjà ou non). https://lms.univ-cotedazur.fr/mod/quiz/view.php?id=320249

OBJECTIFS

A la fin de ce cours, je devrais être capable de...

Se repérer dans la chronologie des sources du droit
Analyser des textes juridiques des périodes étudiées (Ordonnances, édits, codes, coutumes...)
Comprendre et appliquer la méthodologie du commentaire de texte juridique et de la dissertation

CONTENU

Cours de Gwenaëlle Callemein

1^Ère partie : Le droit sous l’Antiquité

Chapitre 1 : Le droit de l’Orient ancien

Section 1 : Le droit mésopotamien : la naissance du droit cunéiforme

Section 2 : Le droit égyptien

Section 3 : Le droit hébraïque

Chapitre 2 : Le droit de la Grèce antique

Section 1 : Le droit à l’époque archaïque (XX^e - VII^e siècles av. notre ère)

Section 2 : Le droit à l’âge classique (VII^e - IV^e siècles av. notre ère)

Section 3 : Le droit sous les monarchies hellénistiques (323 à 30 av. notre ère)

Chapitre 3 : Le droit de la Rome antique

Section 1 : La Royauté romaine (753 à 509 av. notre ère)

Section 2 : La République romaine (509 à 27 av. notre ère)

Section 3 : L’Empire romain (27 av. notre ère – VI^e siècle)

2^ème partie : Le droit à l’époque médiévale

Chapitre 1 : La diversité des sources du droit au haut Moyen Âge (V^e - X^e siècles)

Section 1 : Le droit sous les Mérovingiens (V^e – VIII^e siècles)

Section 2 : Le droit sous les Carolingiens (VIII^e – X^e siècles)

Chapitre 2 : Le renouvellement du droit jusqu’au bas Moyen Âge

Section 1 : L’affirmation du droit coutumier

Section 2 : Les droits savants

3^ème partie : L’émergence d’un droit national français

Chapitre 1 : L’affirmation progressive d’un droit royal

Section 1 : Le roi et la loi

Section 2 : Le roi et la coutume

Chapitre 2 : L’élaboration du droit à l’époque moderne (XVI^e-XVIII^e siècles)

Section 1 : Les lois du Roi

Section 2 : Les autres sources du droit

4^ème partie : La naissance du droit contemporain

Chapitre 1 : Le droit révolutionnaire

Section 1 : La remise en cause de l’Ancien Régime

Section 2 : Le renouvellement du droit

Section 3 : Une œuvre révolutionnaire inachevée : les enjeux de la codification

Chapitre 2 : Le droit sous l’Empire napoléonien

Section 1 : La codification napoléonienne

Section 2 : Le devenir de la codification napoléonienne
Cours de Karine Deharbe

Aucune description
Cours de Bénédicte Decourt

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Évaluations terminales

Aucune description

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Important

Ce syllabus n’a aucune valeur contractuelle. Son contenu est susceptible d’évoluer en cours d’année : soyez attentifs aux dernières modifications.