Ce cours présente les grandes institutions politiques prévues par la Constitution de 1958 et leurs interactions.
Il cherche à expliquer les conditions d'apparition de la Vème République dans le contexte perturbé de la guerre d'Algérie. Le général de Gaulle a joué un rôle prédominant dans la rédaction de cette nouvelle constitution. Il s'agira d'étudier les grandes institutions exécutives (Président de la République, 1er ministre, gouvernement) et législatives (Assemblée nationale et Sénat), l'ampleur de leurs compétences constitutionnelles. Il faudra certes analyser le droit positif mais également la pratique des institutions. Ce sera le moyen de comprendre la réalité du pouvoir et les jeux de pouvoir entre les institutions.
Responsable(s) du cours
Marc Guerrini
,
Anne Rainaud
Présentiel
30h de cours magistral
PREREQUIS
Avant le début du cours, je dois ...
Avant le début du cours, l'étudiant doit avoir bien saisi les notions fondatrices du droit constitutionnel enseignées au premier semestre. Il en va ainsi des notions d'Etat, d'Etat de droit, de hiérarchie des normes, de constitution, de la séparation des pouvoirs ...
OBJECTIFS
A la fin de ce cours, je devrais être capable de...
CONTENU
Plan de cours synthétique
I. Naissance de la Vème République dans un contexte perturbé
II. Les institutions politiques de la Vème République
(pouvoirs et jeux de pouvoirs)
Chapitre 1 : Un pouvoir exécutif bicéphale
Section 1ère : Le président de la République, arbitre et acteur
Section 2 : Le Premier ministre et le gouvernement, une force intermédiaire et variable
Chapitre 2 : Un pouvoir législatif rationalisé
Section 1 : Un parlement historiquement réduit dans sa fonction législative
Section 2 : Un parlement historiquement réduit dans sa fonction de contrôle
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